Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1 — Objet

Les présentes CGV s'appliquent à toute commande passée sur le site jeuneblancbec.fr, édité par Louis Zorzi (voir Mentions légales). Elles régissent la vente de petite maroquinerie en cuir, fabriquée à la main et à la commande.

Article 2 — Produits

Les produits sont réalisés en cuir de veau et fil de lin, fabriqués à la main, à l'unité, à la commande. De légères variations (teinte, grain du cuir, finition) peuvent exister d'une pièce à l'autre : elles font partie du caractère artisanal du produit et ne constituent pas un défaut.

Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le vendeur bénéficiant du régime de la franchise en base de TVA (article 293 B du CGI), la TVA n'est pas applicable et ne figure pas sur les factures. Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande et s'ajoutent au prix du produit.

Article 4 — Commande

Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par email à l'adresse fournie par le client.

Article 5 — Fabrication et délais

Chaque article étant fabriqué à la main et à la commande, un délai de fabrication pouvant aller jusqu'à 2 semaines (14 jours) est nécessaire avant expédition. Ce délai est indicatif et peut varier selon le volume de commandes en cours. Le client est informé par email si un délai supplémentaire est nécessaire.

Article 6 — Expédition et livraison

Les commandes sont expédiées en France métropolitaine via Colissimo (La Poste), avec suivi. Le colis est envoyé dans les 24 heures suivant la fin de fabrication du produit. Les délais de livraison ensuite dépendent des services de La Poste et ne sont pas garantis par le vendeur. Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

Article 7 — Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, en totalité, au moment de la commande, par les moyens proposés sur le site.

Article 8 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Les produits de Jeune Blanc Bec étant fabriqués à la main, à l'unité et à la commande, ils entrent dans ce cadre : aucune rétractation pour simple changement d'avis n'est possible une fois la commande passée.

Article 9 — Garanties légales

Cette exclusion du droit de rétractation ne remet pas en cause les garanties légales dont bénéficie tout acheteur, qui s'appliquent pleinement :

• la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) ;
• la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Si un produit reçu présente un défaut de fabrication ou n'est pas conforme à la commande, le client peut contacter contact@jeuneblancbec.fr pour obtenir réparation, remplacement ou remboursement, selon les cas. Ces garanties ne couvrent pas l'usure normale, une mauvaise utilisation, ou un simple changement d'avis du client sur un produit non défectueux.

Article 10 — Réclamations et litiges

Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter contact@jeuneblancbec.fr.